Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE LA CHANAISE
Numéro de dépôt :
1483435
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
12/08/1998
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHANAISE
Déposée le 12 août 1988 par PIRON PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHANAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE LA CHANAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1483435.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHANAISE est expirée depuis le 12 août 1998.
PIRON PIERRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05